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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICO FRANCE
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CORUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORUS
NAVICO FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
93489657
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2003

Présentation de la marque CORUS

Déposée le 25 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAVICO FRANCE domicilié(e) 127 rue du Pont Blanc, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 744 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVICO FRANCE - France.

La marque CORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORUS est expirée depuis le 25 octobre 2003.

NAVICO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NAVSTATION , AXIS , OCEAN PILOT , NAVICO


NAVICO FRANCE (SARL) - 127 rue du Pont Blanc, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 344744487


NAVICO FRANCE - France


Inscription le 19 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°381938 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Appareils nautiques et de transmission Bateaux (véhicules de locomotion par eaux)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.